ORDRE DU JOUR


- Approbation du CA 2009 – Commune, Camping, CCAS,
- Affectation des résultats de clôture 2009,
- Vote des taux d’imposition 2010,
- Vote BP 2010 – Commune, Camping, CCAS,
- Relèvement du Taux de la Taxe Locale d’Equipement,
- Subventions 2010 aux associations,
- Participation 2010 à l’école privée,
- Convention de partenariat 2010 Commune/Comité des fêtes,
- Convention de partenariat 2010 Commune/ Office intercommunal de tourisme,
- Indemnité représentative de logement due aux instituteurs pour 2009,
- Modification du tableau des effectifs,
- Création d’emploi saisonnier au Camping municipal,
- Création d’emploi saisonnier à la Piscine municipale,
- Retrait de la communauté de communes Rhône et Ouvèze du syndicat Rhône Ventoux pour le service assainissement non collectif,
- Association pour le développement Touristique du Haut Vaucluse – Convention financière 2010- annule et remplace la délibération n° 07-01-2010 du 18/01/2010,
- Convention A.T.E.S.A.T.
- Renouvellement du bail de la Gendarmerie de Beaumes-de-Venise,
- Demande de subvention au titre du Fonds Calamités Publiques,
- Convention de mise à disposition partielle du service voierie, bâtiments et travaux neufs de la COVE auprès de ses communes membres,
- Convention avec le garage Mercier – Enlèvement d’épaves,
- Questions diverses.